Mentions légales
Dernière mise à jour : 10/11/2025
1. Informations légales
Site internet : https://yannisgautier.com/
Éditeur du site :
Yannis Gautier, agissant sous le statut de l’association Gospel Action Production,
déclarée sous le numéro W782005364,
Siège social : BP18, 28150 Voves, France
E-mail : gospelactionproduction@gmail.com
Responsable de la publication : Yannis Gautier
Hébergeur :
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Webdesign et création du site web :
Studio DYNAMIS – Victor et Maëva Gaillard
www.studiodynamis.com
2. Objet du site
Le site yannisgautier.com a pour objet :
- la présentation des activités de Yannis Gautier et de ses associations les Prisons du coeur et Gospel Action Production,
- la vente en ligne de livres et produits dérivés,
- la collecte de dons au profit des actions caritatives de l’association,
- la diffusion d’informations, d’enseignements et d’actualités liées à ses œuvres.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, sons, documents téléchargeables, etc.) sont la propriété exclusive de Yannis Gautier ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ni au bon fonctionnement du site.
Toute tentative de fraude, d’accès non autorisé ou de perturbation du site entraînera des poursuites.
Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales et CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après échec d’une tentative de règlement amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du tribunal judiciaire de Chartres (ou du domicile du défendeur, selon le droit commun).
Modification des conditions
Yannis Gautier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales, la politique de confidentialité ou les CGV.
Les nouvelles versions seront publiées sur cette même page, avec mention de la date de mise à jour.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, la politique de confidentialité ou les conditions générales de vente merci d’écrire par courrier à l’adresse suivante : BP18, 28150 Voves, France, ou par mail à l’adresse suivante : admin@yannisgautier.com